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Le rêve de s’auto construire sa maison de rêve. Il n’y a rien comme un lieu vous avez pensé et réfléchi. Le blogue d’aujourd’hui met en contexte: 

Un individu ne pratiquant aucun emploi relié à l’immobilier. Il n’a aucun numéro de TPQ/TVQ et n’est pas incorporé. Il construit sur un terrain qu’il vient d’acheter et bâtis une maison sur lequel il bâtit sa maison de rêve.

Pour la situation, vous êtes prêt à vous auto construire. Bien que vous voulez construire, vous devez  penser plus loin que seulement bâtir ; qu’est-ce que vous voulez faire de votre  maison de rêve après l’avoir construite ?

Vous construisez votre maison et payez la TPS/TVQ sur tous les corps de métier, matériel et matériaux utilisés. Le coût est établi à 200 000 $. 3 options s’offrent à vous.

La première option est de vendre la maison à un prix X plus les taxes. C’est l’acheteur qui paye les taxes sur le nouveau bien immobilier et le gouvernement est content car il perçoit de l’argent.

La deuxième option est de vivre dans sa construction. Vous faites alors face à l’autocotisation à la Juste Valeur Marchande. Puisque c’est un nouveau bien, il n’y a pas quelqu’un qui connait exactement la valeur juste marchande du bien. C’est la zone grise dans votre situation. Vous venez de dépenser 200 000 $ pour la construction de la maison et vous souhaitez vous autocotiser le moins possible en établissant la juste valeur marchande à 300 000 $. Seulement, si Revenu Québec décide d’entrer en processus de vérification fiscal et évalue le bien à 450 000 $, bien vous devrez vous autocotiser sur les 150 000 $ restant, en plus d’une pénalité et des intérêts encourus. Pour éviter cette situation, Il est important de faire affaire avec un fiscaliste pour déterminer la nature du bien au niveau fiscal et un évaluateur agréé indépendant pour déterminer la juste valeur marchande.

Une fois que vous vous êtes autocotisé selon la JVM, vous avez droit à un remboursement partiel de la TPS/TVQ pour ne pas vous désavantager par rapport à un constructeur. Le remboursement fonctionne par pallier.

La troisième option est que vous décidez de louer. Du moment où vous construisez ou opérer des rénovations majeures (90% de la structure, structurale) la date de la location ou la 1er date de la fin des travaux. Vous devez vous autocotiser en taxes. L’important, c’est que la tps tvq soit payé 1 fois dans la vie d’un bien.

Dans tous les cas, la zone grise est grande et nécessite l’intervention d’un ou plusieurs experts dans la diligence raisonnable dans la Juste Valeur Marchande. L’intervention d’un évaluateur indépendant vous permet d’avoir l’esprit tranquille sur vos autocotisations et votre fiscaliste vous évitera des mauvaises surprises pour les prochaines années.