On se souviendra de Guy Laliberté et son historique nez de clown dans le Cosmos. Durant 12 jours, le fondateur du Cirque du Soleil metta sa mission sociale et poétique en branle tout en réalisant un rêve de jeunesse ; voyager dans l’espace. Quand est-il d’une telle dépense qui, selon M. Laliberté est une dépense d’entreprise et aux yeux du fisc, une dépense personnelle ?

Retour en 2009

De retour sur Terre, Guy Laliberté paya son voyage avec des comptes personnels qui, après quelque temps, furent remboursés par le Cirque du Soleil. Son intention de faire ce voyage était, selon lui et ses comptables, un coup marketing important pour le Cirque et la promotion de sa fondation OneDrop et donc, une dépense d’entreprise.

Il y a quelques jours, le Juge Patrick Boyle a détaillé sa décision en plusieurs points qui montre sa décision de passer la dépense en personnel pour le fondateur du Cirque. Tout d’abord, ce rêve de voyager au-delà des mers et frontières ne date pas d’hier. Le voyage avait été organisé au nom de ce dernier et rien ne semblait vraiment avantager le Cirque ou la fondation. Un montant de 4 millions est soustrait en avantage imposable.

Aujourd’hui

Le défi d’aujourd’hui est de déterminer la proportion personnelle et d’affaire, car ‘’en termes simples, il y a une différence entre un voyage d’affaires qui implique ou comporte des aspects de plaisir personnel, et un voyage personnel avec des aspects commerciaux, même s’ils sont significatifs.’’(Juge Patrick Boyle)

Au dévoilement de sa décision, le juge a déterminé que 10% sont imposables aux affaires et 90 % en avantage imposable (Dépense imposable). La décision sera probablement apportée en appel par l’équipe de M. Laliberté.

Qu’observe-t-on ?

Dans ce dossier d’envergure, on observe que le fisc est toujours à l’affût des zones grises et n’hésite pas à trancher pour trouver une solution. C’est à comprendre que les entreprises familiales sont de plus en plus en audit ou en vérification fiscale. Ce qui coûte cher aux entreprises, c’est le manque de preuve pour parler avec les autorités fiscales et qu’à n’importe quel moment, les entreprises et les individus doivent être prêts à fournir des preuves justificatives et mettre en lumière les bénéfices personnels et d’entreprise.