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VOUS ATTENDEZ UN PROJET DE COTISATION ?

Vous êtes en vérification fiscale et vous attendez un projet de cotisation? Dans la plupart des cas, votre comptable interne ou vous-même, vous êtes occupé de fournir les documents demandés et la vérification se termine avec des petites cotisations sur les avantages automobiles ou autres types d’avantages à l’actionnaire.

Sur les dizaines de milliers de vérifications annuelles au Québec, je peux vous assurer (et je sais de quoi je parle) que plusieurs entrepreneurs reçoivent leur projet de cotisation avec des montants 10 fois supérieurs à ce qu’ils croyaient, si ce n’est pas plus.

J’ai eu un client en 2015 qui a reçu un projet ajoutant des revenus non déclarés de 1,6 million et le dossier s’est terminé avec un ajout de revenus de seulement quelques dizaines de milliers de dollars. Cela n’était pas un cas exceptionnel. Les écarts présentés par le vérificateur dans un projet de cotisation sont réputés valides jusqu’à ce que vous démontriez le contraire.

Les méthodes de vérification sont complexes et certaines peuvent générer des écarts imposables aléatoirement et avec une grande marge d’erreur. (ex: mouvement de trésorerie, avoir net, reconstitution des ventes, etc.) Ce qui rend la chose difficile pour les comptables ou les entrepreneurs, c’est qu’à la réception du projet, il faut faire des représentations sur la base de la méthode de calcul choisie par le vérificateur et pour cela, il faut bien comprendre leur méthode.

Nous travaillons en équipe avec les comptables. Nous leur offrons des ressources dans un domaine hors de leur expertise. Si vous êtes en attente d’un projet de cotisation ou que vous en avez déjà reçu un, vous pouvez nous appeler pour que nous y jetions un coup d’œil gratuitement. Nous pouvons vous donner notre opinion sur les possibilités de réduction de ce projet et même prendre des ententes au pourcentage avec vous pour que vous ne payiez que si nous atteignions des résultats.

Il ne faut surtout pas sous-estimer la portée de ce projet même si vous êtes convaincu d’avoir raison.